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Discipline et punition Fiche mémo EPLE
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Discipline et punition Fiche mémo EPLE
Discipline et punition Fiche mémo EPLE
Punitions et sanctions scolaires
RESSOURCES
013 - Fiche memo EPLE - Punitions et sanctions scolaires - MAJ 26 mars 2025.pdf
013 - Annexe 1 - Notification d'une sanction décidée par le CE.doc
013 - Annexe 2 - Modèle de convention liée à une mesure de responsabilisation.doc
013 - Annexe 3 - Document précisant les modalités de réalisation d'une mesure de responsabilisation.doc
Fiche memo EPLE - Nouvelles procédures et sanctions disciplinaires - MAJ 26 juin 14-1.pdf
013 - Annexe 4 - Notifications du lancement d'une procedure disciplinaire relevant du seul CE.doc
013 - Annexe 5 - Notification mesure interdiction acces si sanction possible relevant du seul CE.doc
085 - Fiche mémo EPLE - Evolutions des procedures disciplinaires en EPLE en 2019-20 - MAJ 18 dec 19-1.pdf
013 - Annexe 1 - Notification d'une sanction décidée par le CE.doc
013 - Annexe 2 - Modèle de convention liée à une mesure de responsabilisation.doc
013 - Annexe 3 - Document précisant les modalités de réalisation d'une mesure de responsabilisation.doc
Fiche memo EPLE - Nouvelles procédures et sanctions disciplinaires - MAJ 26 juin 14-1.pdf
013 - Annexe 4 - Notifications du lancement d'une procedure disciplinaire relevant du seul CE.doc
013 - Annexe 5 - Notification mesure interdiction acces si sanction possible relevant du seul CE.doc
085 - Fiche mémo EPLE - Evolutions des procedures disciplinaires en EPLE en 2019-20 - MAJ 18 dec 19-1.pdf
METADONNEES PUBLIDOC
Note d'information
Doc Rectorat
Vie des établissements / Vie scolaire
"Tous publics"
METADONNEES COMMUNES
Dive2
Rectorat / DIVE Division de la Vie des Établissements
Wed Mar 26 13:03:42 CET 2025